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Le comité d'éthique commun Ifsttar-Irstea

Le comité d’éthique commun Ifsttar-Irstea a été mis en place en 2015. Son rôle est d’alerter les instituts et de sensibiliser les agents afin que les questions relatives aux études et recherches menées soient posées lorsque c’est nécessaire. Il a un rôle consultatif et n’a pas le pouvoir de s’opposer à une recherche ou à une expertise.

Le comité d'éthique commun Ifsttar-Irstea a notamment pour missions: 

  • de donner un avis sur les chartes de la recherche, de l’expertise ou de l’évaluation, guide des bonnes pratiques,
  • de faire un point régulier sur la mise en œuvre des chartes et guides,
  • de sensibiliser et alerter sur des sujets sensibles,
  • de donner un avis sur des procédures particulières en lien avec les questions d’éthique (procédures qualité, signature…),
  • de formuler des recommandations sur les cas précis qui lui sont soumis,
  • de suivre l'application dans les deux instituts de la legislation relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte.

Composition du comité d'éthique

Président

  • Denis BARD, professeur d'épidémiologie et d'évaluation des risques à l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) et docteur en médecine ;

Membres

  • Céline BOUDET, responsable Ouverture et dialogue avec la société (INERIS) ;
  • Pierre-Benoit JOLY, directeur de recherche INRA et directeur de I'IFRIS ;
  • Brigitte LAQUIEZE, philosophe (Académie d'agriculture de France) ;
  • Hervé LE BOULER, responsable national des questions forestières (FNE) ;
  • Stéphanie Lacour, directrice de recherche CNRS ;
  • Yves PAGE, expert Sécurité routière - sciences de /'accident (RENAULT) ;
  • Bertrand THELOT (INVS) ;
  • Dominique THOUVENIN, professeur de droit à l'Université Denis DIDEROT (Paris 7) et titulaire de la chaire Droit cie la santé el éthique de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP).